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Marques déposées par monsieur FRANCOIS Claude
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Claude FRANÇOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Claude FRANÇOIS
Monsieur FRANCOIS Claude
FRANCOIS Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1363173
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016

Présentation de la marque Claude FRANÇOIS

Déposée le 11 juillet 1986 par monsieur FRANCOIS Claude et FRANCOIS Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Claude FRANÇOIS »

Les déposants sont monsieur FRANCOIS Claude domicilié(e) 56 rue des Fontanelles,92310 SEVRES (dossier no 2319609) - 92310 - France et FRANCOIS Jean-Marc domicilié(e) 4 rue du Marechal Foch,06400 CANNES (dossier no 2319609) - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2319609) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Claude FRANÇOIS est expirée depuis le 11 juillet 2016.


Monsieur FRANCOIS Claude - 56 rue des Fontanelles,92310 SEVRES (dossier no 2319609) - 92310 - France

FRANCOIS Jean-Marc - 4 rue du Marechal Foch,06400 CANNES (dossier no 2319609) - 06400 - France


APPLIMA S.A - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2319609) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319609 - Publication au BOPI 2006-07-18

Renouvellement sans limitation n°2072181 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices.Ustensiles de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.